Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

En Arles, on dit à Arles.
le gai savoir, association de loi 1901

Numéro de dépôt :
4214840
Date de dépôt :
04/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
En Arles, on dit à Arles. de le gai savoir

Présentation de la marque En Arles, on dit à Arles.

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2015 par le gai savoir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « En Arles, on dit à Arles. »

Le déposant est le gai savoir, association de loi 1901 domicilié(e) 13 Boulevard Georges Bizet - 13200 - Arles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le gai savoir, M. Valentin Jego domicilié(e) 13 Boulevard Georges Bizet - 13200 - Arles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

le gai savoir a également déposé les autres marques suivantes : en arles, on dit à Arles.


le gai savoir, association de loi 1901 - 13 Boulevard Georges Bizet - 13200 - Arles - France


le gai savoir, M. Valentin Jego - 13 Boulevard Georges Bizet - 13200 - Arles - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680315 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.